Infos légales
Mentions légales
Les informations exigées par l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) : qui édite le site et qui l'héberge.
Article 1
Éditeur du site
Le site Koya RP (ci-après « le site ») est édité par :
- Éditeur
- [À compléter : nom et prénom ou dénomination de l'éditeur]
- Statut
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIREN / SIRET
- [À compléter : SIRET (micro-entreprise) ou numéro RNA W... (association)]
- Adresse
- [À compléter : adresse postale complète]
- [À compléter : email de contact, ex. contact@koya-rp.fr]
Article 2
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À compléter : nom du directeur de la publication], joignable à l'adresse [À compléter : email de contact, ex. contact@koya-rp.fr].
Les messages publiés sur le forum et les profils sont rédigés par les membres, sous leur responsabilité. Ils sont modérés après publication : tout contenu manifestement illicite peut être signalé via l'adresse ci-dessus ou un ticket sur le Discord, et sera retiré promptement.
Article 3
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- [À compléter : nom de l'hébergeur, ex. OVH SAS]
- Adresse
- [À compléter : adresse de l'hébergeur]
- Téléphone
- [À compléter : téléphone de l'hébergeur]
- Site web
- [À compléter : site de l'hébergeur]
Article 4
Propriété intellectuelle
Le nom Koya RP, son logo, sa mascotte Koya et les contenus originaux du site (textes, visuels, mise en page) sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Garry's Mod est une marque de Facepunch Studios. Steam et le logo Steam sont des marques de Valve Corporation. Discord est une marque de Discord Inc. Ces marques appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Koya RP est un serveur communautaire indépendant : il n'est ni affilié, ni approuvé, ni soutenu par Facepunch Studios, Valve Corporation ou Discord Inc.
Article 5
Conditions et données personnelles
Les achats effectués sur la boutique sont régis par les conditions générales de vente. Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
L'utilisation du serveur de jeu, du forum et du Discord est également soumise au règlement.
Une question ?
Écrivez-nous à [À compléter : email de contact, ex. contact@koya-rp.fr] ou ouvrez un ticket sur le Discord de Koya RP.
